Règlements

Tous les règlements de la commune de Champoz

Règlements

Règlement de police (2 MB)

Règlement AVS (784 kB)

Règlement traitement du personnel (666 kB)

Règlement des indemnités, vacations et jetons de présence (1 MB)

Règlement des émoluments (2 MB)

Règlement sur les déchets (2 MB)

Règlement sur le tarif des émoluments relatif règlement sur les déchets (853 kB)

Règlement soin dentaire scolaire (1 MB)

Règlement scolaire (994 kB)

Règlement sur la protection des données (891 kB)

Règlement forestier (1 MB)

Règlement d'alimentation en eau (2 MB)

Règlement concernant la taxe de séjour (772 kB)

Règlement d'assainissement et règlement tarifaire de la commune de Champoz (2 MB)

Règlement frais d'inhumation 10.05.2016 (548 kB)

Règlement pour la gestion d'un financement spécial relatif aux fluctuations de la fiscalité communale (579 kB)

Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection civile (1 MB)

Règlement sur la construction (3 MB)

Règlement relatif à la redevance de concession pour l'approvisionnement en électricité (973 kB)

Tarif des émoluments pour le contrôle des installations de combustion du canton de Berne (425 kB)

Tarif de l'eau (734 kB)

Ordonnance SCI (1 MB)

Ordonnance tarifaire eBau (595 kB)

Règlement d'organisation 2023 (2 MB)

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